Étude de l’exposition des travailleurs au bruit

L’amplitude d’un bruit est exprimée en Pascal. L’oreille peut percevoir des bruits allant de 20 µPa (seuil d’audition) à 200 Pa (seuil de la douleur). La perception de l’amplitude par l’oreille n’étant pas linéaire, on utilise une unité logarithmique, le décibel. On parle alors de niveau de pression acoustique, noté Lp.

Dans la pratique, le décibel est une unité qui permet de déterminer des ordres de grandeur du bruit :

• 0 dB = 1x le seuil d’audition
• 10 dB = 10x le seuil d’audition
• 20 dB = 100x le seuil d’audition
• 30 dB = 1 000x le seuil d’audition
• 40 dB = 10 000x le seuil d’audition
• 50 dB = 100 000x le seuil d’audition
• …
• 80 dB = 100 000 000x le seuil d’audition
• 90 dB = 1 000 000 000x le seuil d’audition
• 100 dB = 10 000 000 000x le seuil d’audition
• 80 dB = 100 000 000x le seuil d’audition
• 80 dB = 100 000 000x le seuil d’audition

Mesurer en dB revient donc à compter les « 0 », 80 dB nous donnent un niveau sonore de 100 000 000 x le seuil d’audition (1 suivi de 8 x « 0 »).

De ce fait un son qui est de 10 dB plus fort qu’un autre aura 10x plus d’énergie. Un son qui est 20 dB plus fort aura 100x plus d’énergie.

Bref, mesurer en dB, c’est compter les zéros !

L’oreille est prévue pour communiquer. Le spectre de la parole est compris entre environ 500 et 4000 Hz. A ces fréquences, l’oreille entend beaucoup mieux. Par contre, un son de basse fréquence (ex : 100 Hz), sera moins bien perçu. Pour tenir compte de cet effet, on utilise des pondérations fréquentielles :

• Le dB(A) pour les sons d’amplitude modérée
• Le dB(C) pour les sons de très forte amplitude

Le bruit est par nature fluctuant. Il faut donc se mettre d’accord sur la manière de quantifier le bruit : est-ce qu’on se base sur une moyenne, un niveau sonore maximal durant la journée, … ?

Pour quantifier les niveaux sonores sur le lieu de travail, on se base sur 2 indicateurs :

• Le LAeq est la moyenne du bruit sur une période donnée : il sert de base pour l’évaluation d’une exposition régulière au bruit qui entraîne des effets à long terme sur l’audition
• Le LCpeak est le niveau sonore maximal impulsif auquel le travailleur s’expose. Il vise à prévenir une exposition à des bruits de chocs, explosions, … qui vont avoir des effets à long terme mais aussi peuvent instantanément endommager l’audition.

Sur la figure suivante, on peut observer un profil sonore mesuré sur le lieu de travail :

• La courbe bleue correspond au niveau sonore en dB(A) mesuré à chaque seconde. Le trait bleu foncé plus épais est la moyenne du bruit sur l’ensemble de la mesure
• La courbe bleue correspond au niveau sonore peak en dB(C) mesuré à chaque seconde. Le cercle bleu indique le maximum du niveau LCpeak sur l’ensemble de la mesure. C’est cette valeur qui sera retenue pour l’évaluation de l’exposition aux bruits impulsifs.

Notion de dose

Être exposé à un niveau L_Aeq de 80 dB(A) pendant quelques minutes par jour n’est pas très dangereux. Par contre, être exposé pendant 8h par jour, toute sa carrière, entraîne un risque plus important pour la santé auditive.

Le risque de surdité est lié à l’amplitude d’un bruit mais également à la durée de l’exposition. On évalue donc une dose de bruit. Physiquement, la dose de bruit correspond à l’amplitude multipliée par le temps d’exposition. On normalise le tout en divisant le temps d’exposition par 8h.

En décibel, ceci donne la formule suivante :

La figure suivante indique la dose de bruit obtenue pour un certain niveau sonore et un certain temps d’exposition.

Quelques exemples :

• Une exposition de 85 dB(A) pendant 8h nous donne une dose de 85 dB(A)
• Une même exposition de 85 dB(A) pendant 4h nous donne une dose de 82 dB(A)
• Une même exposition de 85 dB(A) pendant 30min nous donne une dose de 73 dB(A)

Une exposition très courte à des bruit de très forte amplitude (ex : scie, marteau-piqueur, …) peut rapidement mener à des doses de bruit significatives. Par exemple, quelques minutes d’exposition à un niveau L_Aeq de 110 dB(A) nous donne une dose L_ex,8h de bruit supérieure à 90 dB(A). Souvenez-vous de la formule du décibel :

• 110 dB(A) – 80 dB(A) = 30 dB(A)
• Il y a donc 1000x plus d’énergie dans un son de 110 dB(A) par rapport à un son à 80 dB(A)
• Il suffit de s’exposer 1/1000 de journée (8h/1000) pour atteindre une dose de 80 dB(A)

Méfiez-vous des sons de très forte amplitude. En quelques secondes ou minutes, ils peuvent endommager votre audition. 

Pour déterminer la dose de bruit, il convient donc de combiner une mesure du niveau sonore et une estimation du temps d’exposition soit, sur base de l’organisation du travail, soit par analyse du profil sonore (dosimétrie). 

Code du bien-être au travail – LIVRE V.- FACTEURS D’ENVIRONNEMENT ET AGENTS PHYSIQUES, Titre 2.- Bruit

(NB : anciennement Arrêté Royal du 16 janvier 2006 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit)

Avant d’évaluer l’exposition des travailleurs, nous donnons un rappel succinct de la législation en vigueur en Belgique. 

La valeur d’exposition normalisée sur une journée de 8h L_EP,d est déterminée à partir du niveau sonore L_Aeq et du temps quotidien d’exposition T :

La législation définit trois seuils pour l’exposition au bruit : 

• Valeurs limites d’exposition : L_EP,d = 87 dB(A) et ρ_crête = 200 Pa (L_Cpeak = 140 dB(C)), en tenant compte du port éventuel de protections auditives, 
• Valeurs d’exposition supérieures déclenchant l’action : L_EP,d = 85 dB(A) et ρ_crête = 140 Pa (L_Cpeak = 137 dB(C)), sans tenir compte du port éventuel de protections auditives, 
• Valeurs d’exposition inférieures déclenchant l’action : L_EP,d = 80 dB(A) et ρ_crête = 112 Pa (L_Cpeak = 135 dB(C)), sans tenir compte du port éventuel de protections auditives. 

Lorsque la valeur limite inférieure déclenchant l’action est dépassée, l’employeur est tenu de mettre des équipements de protection individuels à disposition des travailleurs. Lorsque la valeur limite supérieure déclenchant l’action est dépassée, les travailleurs sont tenus d’utiliser les protecteurs auditifs mis à disposition.  Les protections auditives sont choisies pour éliminer le risque ou le réduire le plus possible (c’est-à-dire, s’assurer que : L_EP,d < 80 dB(A) et ρ_crête < 112 Pa). 

En cas de dépassement de la valeur limite supérieure déclenchant l’action (85 dB(A)), l’employeur est tenu de mettre un plan d’actions en place.

Sauf dérogation exceptionnelle, le travailleur ne peut jamais être exposé à un niveau supérieur à la valeur limite d’exposition.  Ce qui veut dire que si, en portant des protections auditives, le travailleur est exposé à un L_EP,d > 87dB(A) et ρ_crête > 200 Pa, l’employeur est tenu de prendre des mesures pour réduire l’exposition. 

Les dispositions de surveillance de la santé sont laissées aux Etats membres.  En Belgique, préalablement à l’affectation d’un travailleur à une activité avec un risque lié au bruit, celui-ci est soumis à une évaluation de la santé avec audiométrie.  Dans les 12 mois qui suivent cette évaluation de la santé, un deuxième examen audiométrique est effectué. Ensuite, la fréquence de l’examen audiométrique dépend du niveau d’exposition : 

• tous les ans pour les travailleurs qui sont exposés à un L_EP,d > 87dB(A) et ρ_crête > 200 Pa (140 dB(C), 
• tous les trois ans pour les travailleurs qui sont exposés L_EP,d > 85dB(A) et ρ_crête > 140 Pa (137 dB(C)), 
• tous les cinq ans pour les travailleurs qui sont exposés L_EP,d > 80dB(A) et ρ_crête > 112 Pa (135 dB(C)). 

Lorsque l’examen audiométrique fait apparaître qu’un travailleur souffre d’une altération de l’ouïe, un médecin ou un spécialiste évalue si cette altération est susceptible d’être due à son travail. Si c’est le cas, l’employeur est informé du résultat qui le concerne.  De plus, l’employeur prend les mesures nécessaires pour supprimer ou réduire le risque et organise une surveillance de la santé de tout autre travailleur ayant subi une exposition semblable.

Le tableau suivant résume les impositions légales.

Confort dans les bureaux et NBN S01-401 : 1987 (légalement non contraignant)

L’annexe VIII.2-1 (travail sur écran) du code sur le bien-être indique au point 2°Environnement que :

« Le bruit émis par les équipements appartenant au(x) poste(s) de travail doit être pris en compte lors de l’aménagement du poste de travail de façon, en particulier, à ne pas perturber l’attention et la parole. »

On peut se référer à la norme Belge NBN S 01-401 qui définit des niveaux équivalents   optimaux à l’intérieur d’un local en fonction de son application et des sources de bruits extérieures à celui-ci.

On se situe dans un cadre visant l’amélioration du confort des travailleurs. Cette norme n’est pas contraignante pour l’employeur.

Le tableau ci-dessous reprend les valeurs préconisées.

Le choix de la catégorie dépend des niveaux de bruits mesurés à l’extérieur du local concerné. La norme fixe une catégorie 3 pour des locaux situés dans des zones affectées à des industries légères et 4 pour des industries lourdes.

On retiendra donc une valeur limite comprise entre 45 et 50 dB(A) dans les bureaux et 60 à 65 dB(A) dans des salles de commande (assimilé à une salle d’ordinateurs).

Dose de bruit à laquelle un travailleur s’expose

Pour rappel, la dose de bruit est l’indicateur de base pour l’analyse de l’exposition d’un travailleur au bruit. Elle est la combinaison du niveau sonore et du temps d’exposition.

La figure suivante indique la dose de bruit obtenue pour un certain niveau sonore et un certain temps d’exposition.

Pour déterminer la dose de bruit, il convient donc de combiner une mesure du niveau sonore et une estimation du temps d’exposition soit, sur base de l’organisation du travail, soit par analyse du profil sonore (dosimétrie). 

Le niveau sonore peut être déterminé à partir de :

• Une cartographie
• Une dosimétrie
• De mesures ponctuelles
• D’autres sources d’informations telles que la documentation technique d’un équipement, un modèle, …

Le temps d’exposition peut être déterminé par analyse de l’organisation du travail ou d’un profil dosimétrique.

Cartographie acoustique

La cartographie acoustique est basée sur des mesures de bruit ponctuelles dans une zone donnée. Ces mesures sont ensuite traitées et interpolées de manière à les représenter sur une carte en couleur. 

Cette méthode est particulièrement bien adaptée pour des niveaux sonores stables, par exemple sur des lignes de production fonctionnant dans un régime relativement constant.

L’intérêt de cette méthode est qu’elle donne une vue exhaustive des sources de bruit présentes, de leur localisation et zone d’impact. Par ailleurs, elle permet assez rapidement de déterminer les zones qui nécessitent le port d’EPI et où une signalisation doit être placée.

Cette carte de bruit ne permet pas de déterminer la dose de bruit puisqu’elle ne permet pas de connaître le temps d’exposition d’un travailleur. Il convient donc de déterminer le temps d’exposition des travailleurs et in fine la dose. Ceci peut être fait à l’aide d’un outil d’analyse de contributions tel que présenté ci-dessous.

Dosimétrie

La dosimétrie consiste à placer un appareil de mesure directement sur le travailleur. Cet appareil enregistre en continu le niveau sonore auquel est exposé le travailleur. Le profil sonore ainsi obtenu peut être analysé et codé de manière à identifier les différentes sources de bruit auxquelles le travailleur est exposé.

L’analyse permet in fine d’obtenir une analyse de contribution du travailleur reprenant le niveau sonore et le temps d’exposition à chaque source et la dose de bruit totale.

L’intérêt de cette méthode est de pouvoir quantifier l’exposition à des sources de bruit variables (outillages, véhicules, …). Cependant, les résultats sont conditionnés par l’activité réelle du travailleur durant les mesurages et peut être moins exhaustive qu’une carte de bruit.

Les sources de bruit identifiées par codage et les niveaux sonores correspondants peuvent être intégré dans l’outil d’analyse de contribution et donc être combinées à des résultats provenant d’une carte de bruit ou de mesures ponctuelles.

Mesures ponctuelles

Les mesures ponctuelles permettent de compléter l’analyse de risques pour les tâches ou zones qui n’ont pas été couvertes par des dosimétries ou cartes de bruit. Elles sont ensuite intégrées dans l’outil d’analyse de contribution.

Ces mesures sont bien adaptées pour des zones où le bruit est homogène (ex : local technique, …) ou lorsqu’une cartographie présente peu d’intérêt (ex : zone de production peu fréquentée ou tâche ponctuelle, …).

Outil d’analyse de contribution

Cet outil se présente sous forme de tableau (format Excel) reprenant la liste des sources de bruit identifiées et les niveaux sonores correspondants.

Pour chaque poste de travail identifié, il y a lieu de compléter le temps d’exposition à chaque source de bruit. Le tableau permet de recalculer la dose totale à laquelle le travailleur est exposé. La contribution de chaque source de bruit est également indiquée (en % de la dose admissible).

Le tableau intègre également la liste de modèles de protections auditives disponibles dans l’entreprise. Une seconde analyse permet de sélectionner, pour chaque source, l’EPI porté et déterminer la dose quotidienne après port des EPI.

Il s’agit d’un outil dynamique qui peut être modifié ou complété si des changements interviennent dans l’organisation du travail ou les équipements/sources de bruit. L’analyse de risques ainsi réalisée pourra donc être régulièrement mise à jour, sans nécessiter de recommencer l’ensemble des mesurages. 

Décrire succinctement le site et l’activité en général. Décrire la zone qui va être étudiée, les situations de travail (tâches, équipements, installations) qu’on y retrouve. Ajouter un plan et une photo d’ensemble.

Pour la réalisation des cartographies acoustiques, un sonomètre Svantek SV957 a été utilisé. Ces sonomètres intégrateurs de classe 1 sont équipés de microphone de ½ pouce. L’ensemble des mesures a été réalisé en 1/3 d’octaves. 

Pour les dosimétries, un dosimètre de type SVAN 104 de classe 2 a été utilisé. L’appareil permet un enregistrement par intervalles d’une seconde en bandes d’octaves ainsi qu’un enregistrement du signal audio en continu. L’écoute des enregistrements audio permet d’identifier précisément les sources de bruit auxquelles les travailleurs sont exposés.

L’ensemble du matériel a été calibré avant et après chaque campagne de mesures à l’aide d’un calibreur de la marque Svantek SV30A.

Les chapitres suivants présentent les résultats des mesures de la zone XXX

La figure suivante présente la carte de bruit de la zone XXX.

Décrire l’ambiance sonore en général par rapport aux valeurs limites. Décrire les principales sources de bruit observées sur la carte de bruit.

Résumer les principales observations

Les chapitres suivants reprennent les résultats des dosimétries réalisées dans la zone XXX.

Dosimétrie 1 – situation de travail  

La figure suivante illustre la dosimétrie réalisée le DATE au poste de YYY.

La figure suivante reprend :

• Le profil sonore L_Aeq par intervalles de 1s. Cette donnée est utilisée pour calculer la zone Les différentes tâches et sources sont codées dans des couleurs différentes (voir légende)
• Le profil L_Cpeak par intervalles de 1s. Cette donnée est utilisée pour évaluer l’exposition à des bruits impulsifs
• La dose de bruit totale et le L_Cpeak maximal durant la mesure
• Le détail de chaque source/tâche identifiée durant la mesure :
  • Niveaux sonores L_Aeq et L_Cpeak propres à la source
  • Temps d’exposition à la source/tâche en question
  • Dose de bruit correspondant à l’exposition à cette tâche/source
  • Contribution en % de la tâche/source à la dose de bruit totale. 100% correspondent à la valeur limite inférieure déclenchant l’action de 80 dB(A). Les contributions en % sont très utiles pour identifier les tâches/sources qui contribuent le plus à l’exposition et fixer d’éventuelles priorités dans le plan d’action.
  • Le temps d’exposition nécessaire pour que l’exposition à cette tâche/source génère une dose supérieure à 80 et 85 dB(A), dans le cas où le travailleur est exposé uniquement à cette tâche/source sur sa journée.

La dose quotidienne de ce travailleur se situe à ZZ dB(A), ce qui est inférieur/supérieur à la valeur limite inférieure/supérieure déclenchant l’action. 

Les tâches et équipements qui contribuent le plus à l’exposition sont :

• Tâche A : XX dB(A) soit XX % de la valeur limite inférieure déclenchant l’action
• Tâche B : XX dB(A) soit XX % de la valeur limite inférieure déclenchant l’action
• …

Le niveau L_Cpeak se situe à ZZZ dB(C), ce qui ce qui est inférieur/supérieur à la valeur limite inférieure/supérieure déclenchant l’action. Si dépassement, décrire la tâche/source.

Dosimétrie 2 – situation de travail  

La figure suivante illustre la dosimétrie réalisée le DATE au poste de YYY.

REPEAT

Synthèse et principales observations

Le tableau suivant résume les résultats des mesures dosimétriques.

Résumer les principales observations

Source de bruit 1

Décrire succinctement la source de bruit + mécanismes à l’origine du bruit. Ajouter une photo. 

Le niveau sonore spécifier où L_Aeq est de XXX dB(A). Si le travailleur n’est exposé qu’à cette seule source de bruit sur sa journée, la valeur limite inférieure déclenchant l’action (80 dB(A) est atteinte après X h d’exposition. La valeur limite supérieure déclenchant l’action (85 dB(A) est atteinte après X h d’exposition.

Décrire solutions potentielles

Source de bruit 2

Décrire succinctement la source de bruit + mécanismes à l’origine du bruit. Ajouter une photo. 

Le niveau sonore spécifier où L_Aeq est de XXX dB(A). Si le travailleur n’est exposé qu’à cette seule source de bruit sur sa journée, la valeur limite inférieure déclenchant l’action (80 dB(A) est atteinte après X h d’exposition. La valeur limite supérieure déclenchant l’action (85 dB(A) est atteinte après X h d’exposition.

Décrire solutions potentielles

…

Synthèse des sources de bruit

Le tableau suivant reprend les sources de bruit identifiées, les niveaux sonores correspondants et les temps d’exposition quotidiens nécessaires pour atteindre les valeurs limites inférieure et supérieure déclenchant l’action.

Le tableau suivant résume les doses de bruit quotidiennes évaluées pour différentes fonctions. Ces valeurs sont déterminées sur base des résultats des dosimétries mais également en combinant les cartes de bruit, les mesures ponctuelles et le temps d’exposition estimé.

Pour rappel, des protections auditives doivent être mises à disposition des travailleurs exposés à des doses quotidiennes L_ex,8h supérieures à 80 dB(A) ou des niveaux L_Cpeak supérieurs à 135 dB(C). 

Le port des EPI est obligatoire pour lestravailleurs exposés à des doses quotidiennes L_ex,8h supérieures à 85 dB(A) ou des niveaux L_Cpeak supérieurs à 137 dB(C).

Des EPI doivent donc être disponibles et leur port recommandé pour :

• pour les conducteurs au WAD – réception & expédition dès qu’ils dépassent 1h20 de roulage.
• Pour les travailleurs affectés à la manutention de boîtes dans la zone Receiving/Loading 

Le port des EPI est obligatoire pour :

• pour les conducteurs au WAD – réception & expédition dès qu’ils dépassent 1h20 de roulage.
• Pour les travailleurs affectés à la manutention de boîtes dans la zone Receiving/Loading 

Indiquer les EPI disponibles dans l’entreprise (si connu), comment ils sont portés, s’ils sont adaptés (atténuation ni trop faible ni trop forte, viser 70 dB avec l’EPI)

EXEMPLE : L’entreprise dispose de bouchons moulés (spécifications inconnues) et de bouchons jetables de type 3M E-A-Rsoft (SNR 36 dB). 

Certains travailleurs indiquent ne pas bien supporter les bouchons moulés sur mesure et leur préfèrent les bouchons jetables. 

Sur site, on constate que les bouchons jetables sont souvent très mal portés :

• Bouchons placés à l’envers
• Bouchons insuffisamment insérés dans le conduit auditif

Les EPI mis à disposition présentent de très fortes atténuations. Le tableau suivant reprend les niveaux sonores calculés pour les différents modèles disponibles (un modèle de type Comfoor C07 a été retenu pour les bouchons moulés). Un calcul complémentaire a été réalisé avec un EPI de type 3M EAR Ultrafit 14 (SNR 14 dB) et Ultrafit 20 (SNR 20 dB). 

Les calculs tiennent compte d’une correction basée sur une méthode de l’INRS qui permet de tenir compte du fait que les travailleurs ne portent pas les EPI de manière optimale et n’ont pas été formé à leur utilisation.

Les niveaux d’atténuation obtenus avec les bouchons moulés C07 et les bouchons jetables sont inutilement élevés. Si ces bouchons sont correctement portés, ils créent un sentiment d’isolement du travailleur qui ne sera plus en mesure de communiquer avec ses collaborateurs. Se pose également un risque pour la sécurité puisque les travailleurs ne sont pas en mesure d’entendre les chariots élévateurs qui circulent. Une telle isolation explique probablement en partie pourquoi les EPI sont mal portés/supportés par les travailleurs.

On constate que des protections auditives avec un SNR de 14 dB permettent d’obtenir une protection de l’ouïe tout à fait suffisante. 

Nous recommandons donc :

• D’opter pour des protections auditives jetables ou réutilisables avec un SNR de 14 à maximum 20 dB
• De remplacer, si possible, les filtres des bouchons moulés afin d’obtenir des indices de protection SNR de 14 à maximum 20 dB

A VALIDER

Les EPI mis à disposition actuellement/proposés permettent de respecter la valeur limite d’exposition L_ex,8h de 87 dB(A) et L_Cpeak de 140 dB(C).

Le tableau suivant résume les doses de bruit quotidiennes évaluées pour différentes fonctions. Ces valeurs sont déterminées sur base des résultats des dosimétries mais également en combinant les cartes de bruit, les mesures ponctuelles et le temps d’exposition estimé.

Reprendre les différentes synthèses et compléter si besoin.

L’employeur met à disposition les bouchons de type suivant :

• 3M type 1100, SNR : atténuation de 37 dB(A) 
• Uvex x-fit (avec corde), SNR : atténuation de 37 dB(A)

Ces atténuations sont très élevées au vu du bruit ambiant mesuré et des niveaux sonores rencontrés durant les tâches les plus bruyantes. Des atténuations aussi fortes sont inutiles et vont créer un sentiment d’isolement qui décourage le port des EPI et, dans certains cas, pourrait interférer avec la sécurité des personnes se trouvant près des chariots élévateurs. Au vu des doses de bruit, le port d’EPI présentant des indices SNR compris entre 15 et 20 dB est préférable.

Le port des EPI est recommandé :

• pour les conducteurs au WAD – réception & expédition dès qu’ils dépassent 1h20 de roulage.
• Pour les travailleurs affectés à la manutention de boîtes dans la zone Receiving/Loading 

Le port des EPI est obligatoire :

• pour les conducteurs au WAD – réception & expédition dès qu’ils dépassent 1h20 de roulage.
• Pour les travailleurs affectés à la manutention de boîtes dans la zone Receiving/Loading 

A VALIDER

Les EPI mis à disposition actuellement/proposés permettent de respecter la valeur limite d’exposition L_ex,8h de 87 dB(A) et L_Cpeak de 140 dB(C).

Les mesures de bruit mettent en évidence un seul dépassement de la valeur limite supérieure déclenchant l’action au niveau de la manipulation des caisses au receiving (L_Cpeak > 137 dB(C)). Le niveau sonore dans le local des pompes diesel est également susceptible d’exposer les travailleurs à des doses supérieures à 85 dB(A). Pour rappel, l’employeur est tenu de mettre un plan d’action uniquement quand l’exposition excède la valeur limite supérieure déclenchant l’action. 

Nous formulons donc les recommandations suivantes classées par ordre de priorité. Les priorités hautes sont légalement contraignantes.

Sur base des observations faites ci-dessus, nous recommandons :

• Priorité haute : 
• Priorité haute : 
• Priorité haute : 
• Recommandé : 
• Recommandé : 
• Recommandé : 
• Recommandé : 
• Suggéré : 
• Long terme : Veiller au bon état d’entretien des installations et équipements de travail et notamment : …

Auteurs de l’étude : 

Séverin Loock – severin.loock@modyva.be

Relecture : 

ir Philippe Brux – philippe.brux@modyva.be

 Art. V.2-14.- Sur la base de l’évaluation des risques visée à l’article V.2-6, lorsque les valeurs d’exposition supérieures déclenchant l’action visées à l’article V.2-4, 2° sont dépassées, l’employeur établit et met en oeuvre un programme de mesures techniques et/ou organisationnelles visant à réduire au minimum l’exposition au bruit, en prenant en considération, notamment, les mesures visées à l’article V.2-13.